1.1 Editeur du Site
Le site internet LE VAR ET VOUS est édité par la SAS Tutti Frutti
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1.3. Hébergeur
OVH – SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
2. CONDITIONS D’UTILISATION
2.1. Objet
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2.2. Accès au site
LE VAR ET VOUS s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique ou juridique, l’accès au site pourra être modulé voire interrompu. LE VAR ET VOUS n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui pourraient en découler pour vous.
L’utilisateur s’engage à ne pas accéder de manière frauduleuse au site et, notamment, aux services interactifs, en cas d’existence de tels services.
2.3. Droits de Propriété Intellectuelle
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2.4. Utilisation des contenus
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Dans les limites ci-après, LE VAR ET VOUS accorde à l’utilisateur le droit de télécharger et de diffuser les contenus, lorsque la fonctionnalité de téléchargement existe à des fins non commerciales, de bonne foi et en conservant intactes les mentions de propriété ainsi que la date de mise en ligne qui figurent sur les contenus, si ces informations sont indiquées. Ce droit ne doit en aucun cas s’interpréter comme une licence notamment de marque ou de logo.
2.5. Informations et données de l’utilisateur
2.5.1. Déclaration à la CNIL
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2.5.3. Confidentialité
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2.6. Limitation de responsabilité
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2.9. Litiges
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